POLITIQUE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Dernière mise à jour: 30 janvier 2024

1661, Inc. faisant affaire sous la dénomination GOAT (« GOAT ») et les membres de son groupe (collectivement, « Groupe GOAT », « nous », « nous », « notre ») fournissent la présente politique de protection des renseignements personnels pour vous informer de la façon dont nous recueillons, utilisons, divulguons et traitons par ailleurs des renseignements personnels lorsque des particuliers (« vous » ) accèdent à nos sites Web (les « sites ») nos applications mobiles (les « applications »), ou les événements ou emplacements en personne, ainsi que tout le contenu, produits, services, plateformes, autres fonctionnalités connexes offerts à nos services ou par l’intermédiaire de ceux-ci, et tous les autres biens ou emplacements liés à la présente politique de protection des renseignements personnels (collectivement, les « services »). La présente politique de protection des renseignements personnels ne traite pas de nos pratiques en matière de protection des renseignements personnels concernant les candidats à un emploi, les employés et les autres employés.

TABLE DES MATIÈRES

I. NOTRE COLLECTE ET NOTRE UTILISATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

II. COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

III. CONTRÔLE SUR VOS RENSEIGNEMENTS

IV. CONSERVATION DES DONNÉES

V. RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DES ENFANTS

VI. LIENS VERS DES SITES OU SERVICES INTERNET DE TIERS

VII. MISES À JOUR DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

VIII. COMMUNIQUER AVEC NOUS

IX. MISE EN GARDE SPÉCIFIQUE À LA RÉGION

POLITIQUE EN MATIÈRE DE TÉMOINS

I. NOTRE COLLECTE ET NOTRE UTILISATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous recueillons des renseignements personnels de diverses façons. Par exemple, vous pouvez nous fournir vos renseignements personnels lorsque vous faites un achat, énumérer un article à vendre, nous envoyer des messages, vous abonner à nos listes d’envoi, à nos bulletins d’information ou à d’autres formes de communication commerciale, ou utiliser quelque autre fonction de nos services.

Nous pouvons relier ou combiner les renseignements que nous recueillons sur nos sites et applications avec les renseignements que nous avons recueillis de vous hors ligne (p. ex., en personne), l’information que nous recevons de tiers, ainsi que l’information que nous recueillons automatiquement au moyen de technologies de suivi (au sens des présentes). Cela nous permet, par exemple, de vous offrir une expérience personnalisée, quelle que soit la manière dont vous interagissez avec nous.

Les renseignements personnels que nous recueillons, la façon dont nous les recueillons et la manière dont nous les utilisons dépendront de la manière dont vous interagissez avec nous et du type de services que vous utilisez.

Renseignements personnels recueillis auprès de vous

• Renseignements sur le compte, y compris le nom, l’adresse courriel, le numéro de téléphone, le nom d’utilisateur et le mot de passe, l’emplacement, les renseignements sur le profil et tout autre renseignement que vous nous fournissez. Nous utilisons ces informations pour administrer votre compte, vous fournir le service et les informations pertinents, communiquer avec vous au sujet de votre compte et de votre utilisation des services, et à des fins de prévention de la fraude et d’assistance à la clientèle. Veuillez noter que d’autres utilisateurs peuvent voir votre nom d’utilisateur et/ou votre emplacement (si vous activez les services d’emplacement et accordez l’autorisation) sur les services.

• Renseignements sur l’acheteur, y compris le nom, l’adresse courriel, l’adresse d’expédition et de facturation, et les renseignements sur la carte de paiement et la facturation, si vous choisissez de faire un achat. Veuillez noter que nous utilisons des processeurs de paiement tiers pour traiter les paiements par carte de crédit qui nous sont effectués. Par conséquent, nous ne conservons aucune information financière permettant d’identifier une personne relativement aux paiements par carte de crédit, comme les numéros de carte de crédit. Au contraire, vous fournissez directement toutes ces informations à notre tiers traitant des paiements. L’utilisation de vos renseignements personnels par le processeur de paiement est régie par sa politique de protection des renseignements personnels.

• Renseignements sur le vendeur, y compris son nom, son adresse courriel, son adresse d’expédition et de facturation, ses renseignements bancaires et ses cartes de paiement et ses renseignements de facturation, si vous choisissez d’inscrire un article à la vente sur l’une de nos plateformes. Veuillez noter que nous utilisons des processeurs de paiement tiers pour traiter les paiements par carte de crédit qui nous sont effectués. Par conséquent, nous ne conservons aucune information financière permettant d’identifier une personne relativement aux paiements par carte de crédit, comme les numéros de carte de crédit. Au contraire, vous fournissez directement tous ces renseignements à notre tiers traitant des paiements et vous pouvez les conserver au dossier de ce tiers traitant des paiements afin de couvrir certains frais applicables engagés par un vendeur. L’utilisation de vos renseignements personnels par le processeur de paiement est régie par sa politique de protection des renseignements personnels.

• Renseignements sur l’identité et la conformité, notamment le nom, la date de naissance, l’adresse, le numéro de téléphone, l’adresse courriel, l’information sur le compte bancaire, le numéro d’identification gouvernementale, le numéro d’identification de TVA ou autre numéro d’identification fiscale, et des copies de documents fiscaux, ainsi qu’une image de selfie. Nous pouvons utiliser les services de collecte et de vérification de données fournis par un tiers fournisseur, Persona, pour recueillir et vérifier ces renseignements afin de nous conformer à nos obligations légales et de nous protéger contre la fraude et les abus. Persona peut utiliser une combinaison d’outils d’apprentissage automatique et d’analyses optiques pour vérifier votre document d’identité et peut utiliser la technologie de reconnaissance faciale pour produire un identifiant biométrique unique basé sur la géométrie faciale qui peut être utilisé pour comparer votre selfie à l’image sur le document d’identité que vous fournissez pour déterminer la probabilité que les images soient une «correspondance». Nous ne recevons pas l’identificateur biométrique généré par les images. Elle est produite et détenue par Persona jusqu’à ce que nous les informions que l’identifiant biométrique n’est plus nécessaire aux fins décrites dans le présent paragraphe et doit être détruit. À des fins de vérification de l’identité et de sécurité, nous aurons accès à l’image de selfie et nous recevrons les informations extraites du balayage du document d’identité gouvernemental ainsi que les résultats du processus de vérification. Nous pouvons utiliser ce processus et les informations associées pour vérifier votre identité et vos documents d’identité, nous conformer aux obligations légales et nous protéger contre la fraude et les abus. Nous n’utilisons, ne divulguons ni ne conservons vos renseignements biométriques à aucune autre fin commerciale. Notre fournisseur tiers, Persona, traite cette information pour notre compte strictement conformément à nos conventions contractuelles. Pour de plus amples renseignements sur les pratiques de traitement de l’information de Persona, il y a lieu de se reporter à la politique de protection des renseignements personnels de Persona.

• Contenu généré par l’utilisateur, incluant le contenu que vous créez, tels que les postes et/ou les commentaires, les messages que vous envoyez et recevez (y compris leur contenu) et les métadonnées sur le contenu et les messages.

• Renseignements dans les demandes et les communications, y compris tout renseignement que vous nous envoyez par l’intermédiaire d’un formulaire d’assistance à la clientèle de demande de soumission, comme les coordonnées et tout autre renseignement que vous fournissez dans la demande, les renseignements fournis dans des messages de conversation, l’une de nos adresses e-mail, en personne ou par téléphone. Nous utilisons ces informations pour rechercher et répondre à vos demandes, pour communiquer avec vous, pour améliorer les services que nous offrons à nos utilisateurs et pour gérer et développer notre entreprise.

• Renseignements dans les lettres d’information électroniques et les courriels de commercialisation, y compris l’adresse courriel et les intérêts et préférences de communication applicables. Nous utilisons ces renseignements pour gérer nos communications avec vous et vous envoyer des renseignements sur les produits et services qui, à notre avis, pourraient vous intéresser. Si vous souhaitez cesser de recevoir des e-mails de notre part, cliquez simplement sur « désabonner » en bas de l’e-mail. Notez que vous ne pouvez pas vous désabonner de certains courriels liés à des services (p. ex., vérification de compte, confirmation d’opérations, avis techniques ou juridiques).

Renseignements personnels de tiers

Nous pouvons également combiner les renseignements que nous recevons de votre part avec les renseignements personnels que nous obtenons de tiers. Nous pouvons recevoir les mêmes catégories de renseignements personnels que celles décrites ci-dessus de la part des tiers suivants:

• Médias sociaux. Lorsqu’une personne interagit avec nos services par l’intermédiaire de diverses plateformes de médias sociaux, par exemple lorsque quelqu’un se connecte par l’intermédiaire d’une plateforme de médias sociaux, lie son compte de médias sociaux, nous fournit son profil de médias sociaux, nous aime sur une plateforme de médias sociaux ou nous suit ou partage notre contenu sur Google, Facebook, Twitter, Instagram ou une autre plateforme de médias sociaux, nous pouvons recevoir des renseignements sur des personnes qu’ils autorisent à partager avec des tiers. Les données que nous recevons dépendent des paramètres de confidentialité d’une personne à l’aide de la plateforme des médias sociaux. Les personnes doivent toujours examiner et, au besoin, rajuster leurs paramètres de confidentialité sur des sites Web tiers et sur des plateformes et services de médias sociaux avant de partager de l’information et/ou de les relier à d’autres services ou de s’y connecter.

• Fournisseurs de services. Nos fournisseurs de services qui fournissent des services uniquement pour notre compte, comme les prestataires de services de traitement des paiements, les vendeurs de prévention de la fraude, les vendeurs de vérification, les fournisseurs d’hébergement de sites Web ou certains fournisseurs de services de sondage et de publicité/marketing, recueillent des renseignements personnels et peuvent partager tout ou partie de ces renseignements avec nous.

• Autres sources. Nous pouvons également recueillir des renseignements personnels sur des personnes que nous n’avons pas par ailleurs auprès, par exemple, de sources publiques, de fournisseurs de données tiers, de sociétés membres de notre groupe, de sociétés de personnes de marque ou par le biais d’opérations comme des fusions et acquisitions.

Renseignements personnels recueillis à nos emplacements en présentiels

Lorsque vous visitez l’un de nos bureaux en personne, nous pouvons recueillir les renseignements suivants auprès de vous ou sur vous:

• Coordonnées. Lorsque vous visitez l’un de nos bureaux en personne, nous pouvons recueillir votre nom, votre adresse courriel et/ou votre numéro de téléphone afin de pouvoir vous envoyer des offres promotionnelles ou d’autres documents de commercialisation. Nous pouvons également vous donner l’occasion de répondre aux questions du sondage sur votre expérience.

• Renseignements sur les opérations. Nous pouvons recueillir des renseignements sur votre opération en magasin, comme les articles achetés ou retirés, la date et l’heure de votre opération, le montant acheté et les renseignements sur le paiement, comme votre carte de crédit/de débit (par l’intermédiaire de notre système de paiement) ou les détails de votre carte-cadeau, lorsque vous faites un achat en magasin.

• Renseignements sur l’emplacement et les déplacements en magasin. Dans certains endroits, nous pouvons travailler avec des tiers fournisseurs qui collectent des données d’emplacement et de déplacement à partir de votre appareil mobile lorsque vous utilisez une application mobile configurée à cette fin. Nous pouvons recevoir des renseignements agrégés sur les visiteurs de nos magasins et utiliser ces données pour analyser les tendances de la circulation piétonnière et mesurer l’efficacité de nos campagnes de marketing et de promotion. Reportez-vous à la section Contrôle sur vos renseignements pour savoir comment ajuster la collecte de données de localisation par l’intermédiaire de votre appareil mobile.

• Wi-Fi en magasin. Dans certains endroits, nous pouvons offrir des services Wi-Fi gratuits à nos clients. Nos fournisseurs de réseau Wi-Fi peuvent capturer certaines données à partir des appareils auxquels vous vous connectez, comme les numéros d’identification d’appareil unique. Nous pouvons également activer la technologie Bluetooth ou d’autres technologies dans nos magasins qui nous permettent de détecter la présence de votre appareil dans nos magasins ou de fournir des aperçus opérationnels.

• Vidéo ou images en magasin. Dans certains endroits, nous utilisons des caméras de télévision en circuit fermé dans nos magasins à des fins de sécurité, de fraude, de déclaration d’incidents et de prévention des pertes, ou pour recueillir des analyses, améliorer les activités et d’autres fins.

Renseignements personnels automatiquement recueillis

Comme c’est le cas pour bon nombre de propriétés numériques, nous et nos partenaires tiers pouvons obtenir automatiquement certains renseignements auprès de votre appareil ou relativement à celui-ci lorsqu’ils visitent nos services ou interagissent avec ceux-ci, comme il est décrit dans la liste ci-dessous:

• Données de journal, y compris l’adresse du protocole Internet (IP), le système d’exploitation, le type et la version du dispositif, les numéros d’identification d’appareil unique, le type et la version du navigateur, l’ID du navigateur, l’URL saisie et la page/campagne de référence, la date et l, les autres données de l’agent d’agent d’agent d’utilisateur, le temps consacré à nos services, le temps consacré à nos services et les erreurs pouvant survenir.

• Données d’analyse, y compris le chemin électronique que vous prenez pour nos services, par l’intermédiaire de nos services et lorsque vous quittez nos services, source UTM, ainsi que votre utilisation et votre activité sur nos services, comme le fuseau horaire, l’information sur l’activité (p. ex., la première et dernière date d’activation), l’historique d’utilisation (p. ex., e-mail ouvert, total de connexions) ainsi que les pages, liens, objets, les services que vous visualisez, cliquez ou autrement interagissez avec.

• Données d’emplacement, comme les informations d’emplacement générales que nous extrayons de votre adresse IP. Nous et nos tiers partenaires pouvons utiliser des témoins ou de petits fichiers de données qui sont stockés sur l’ordinateur d’un particulier et d’autres technologies connexes, comme les balises Web, les pixels, les scripts intégrés, les technologies d’identification des lieux et les technologies de diagraphie (collectivement, les « témoins »), pour recueillir automatiquement ces renseignements. Nous pouvons également utiliser cette information pour vous distinguer des autres utilisateurs de nos services. Cela nous aide à surveiller et à analyser comment vous utilisez nos services et interagissez avec eux. Elle nous aide également, nous et nos partenaires, à déterminer les produits et les services qui peuvent vous intéresser.

Pour plus d’informations sur ces pratiques et sur vos choix concernant les témoins, consultez la Politique en matière de témoins.

Utilisations supplémentaires des renseignements personnels

En plus des utilisations décrites ci-dessus, nous pouvons utiliser les renseignements personnels recueillis de la manière décrite ci-dessus aux fins suivantes:

• Remplir ou respecter la raison pour laquelle l’information a été fournie, notamment remplir nos obligations contractuelles, fournir les services que vous avez demandés et traiter les transactions;
• Gérer nos activités et nos activités quotidiennes;
• Communiquez avec vous et communiquez avec vous au moyen de bulletins d’information, de mises à jour par courriel, de documents de commercialisation ou de promotion et d’autres renseignements pouvant vous intéresser. Pour plus d’informations sur vos choix en matière de communication, consultez la section [Contrôle sur vos renseignements] de la présente politique de protection des renseignements personnels;
• Envoyez-vous des avis techniques (y compris l’envoi d’un code SMS pour l’authentification multifactorielle), des alertes de sécurité et des messages d’assistance et d’administration et répondez aux commentaires, aux questions et aux demandes de service client de votre et d’autres personnes;
• Personnaliser votre expérience des services et adapter les sites, applications et les services à vos intérêts;
• Répondre aux demandes, suggestions, questions et commentaires et fournir d’autres types d’assistance aux utilisateurs;
• à des fins commerciales internes, y compris à des fins d’analyse et de commercialisation;
• Tester, améliorer, mettre à jour et surveiller les services, ou diagnostiquer ou résoudre des problèmes technologiques;
• aider à maintenir la sécurité et l’intégrité de nos biens et services, de nos actifs technologiques et de nos activités;
• Mettre en oeuvre nos conditions d’utilisation, résoudre les différends, exécuter nos obligations et faire respecter nos droits, et protéger nos intérêts commerciaux et les intérêts et droits de tiers;
• Prévenir la fraude, l’activité illégale ou criminelle, enquêter sur cette fraude ou la signaler ou en aviser;
• Respecter les obligations et obligations contractuelles et juridiques;
• Pour remplir toute autre fin à laquelle vous fournissez des renseignements personnels; et
• À toute autre fin légitime ou à toute autre fin à laquelle vous consentez.

Si vous choisissez de nous contacter, nous pourrions avoir besoin de renseignements supplémentaires pour répondre à la demande ou répondre aux demandes. Nous pouvons vous fournir d’autres renseignements sur la protection de la vie privée lorsque la portée de l’enquête ou de la demande et/ou les renseignements personnels que nous demandons ne sont pas visés par la présente politique de protection de la vie privée. Dans ce cas, l’information supplémentaire relative à la protection de la vie privée déterminera la façon dont nous pouvons traiter l’information fournie à ce moment.

Grâce à la prestation de nos services, nous pouvons traiter de l’information identifiée qui ne peut raisonnablement être utilisée pour déduire de l’information concernant un consommateur ou un ménage en particulier ou pour être reliée à un tel consommateur ou ménage. Nous conserverons et utiliserons ces renseignements sous forme d’information délimitée et ne tenterons pas de les réidentifier, sauf dans les cas où cela est nécessaire pour déterminer si le processus de désidentification utilisé respecte les exigences prévues par la législation applicable.

Nous pouvons également regrouper les données aux fins de rapports, d’analyses et pour d’autres raisons commerciales, notamment pour promouvoir ou décrire l’utilisation de nos services.

II. COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Dans le cadre de nos services, nous pouvons également partager, transmettre, divulguer, accorder l’accès à, mettre à disposition et fournir des renseignements personnels à des tiers et à des tiers, comme suit:

• Sociétés membres du même groupe. Nous pouvons partager des renseignements personnels avec d’autres sociétés appartenant ou contrôlées par le GAT, et d’autres sociétés appartenant ou appartenant à des sociétés ordinaires en tant que GAT, qui comprennent également nos filiales (c.-à-d. toute organisation dont nous sommes propriétaires ou que nous contrôlons) ou notre société de portefeuille ultime (c.-à-d. toute organisation qui est propriétaire ou qui nous contrôle) et les filiales dont elle est propriétaire, particulièrement lorsque nous collaborons à la prestation des services. Autres utilisateurs. Lorsque vous créez un profil sur les services, d’autres utilisateurs inscrits peuvent voir les informations que vous incluez dans votre profil, y compris votre nom d’utilisateur et/ou votre emplacement (si vous activez les services d’emplacement et accordez l’autorisation). Si vous achetez ou inscrivez des articles à la vente sur certains de nos services ou si vous interagissez avec les services, nous pouvons divulguer vos renseignements à d’autres parties. Par exemple, si vous faites un achat sur un de nos sites, nous pouvons divulguer vos renseignements au vendeur. Vous devriez prendre soin de décider quels renseignements vous devez fournir.

• Fournisseurs de services. Nous pouvons employer des tiers fournisseurs et des particuliers pour faciliter les services, pour fournir les services en notre nom, pour exécuter des fonctions liées aux services (p. ex., services de traitement des paiements, services de soutien de la TI, services de maintenance, expédition, gestion de bases de données, services de marketing, de sécurité et de prévention de la fraude, analyses Web ou publicitaires, et amélioration des caractéristiques du service) ou pour nous aider à analyser l’utilisation des services.

• Partenaires de référencement tiers. Nous pouvons travailler avec des partenaires d’orientation tiers. Si vous visitez le Site en vous connectant directement à partir d’un site Web tiers, nous pouvons fournir à ce tiers des renseignements choisis sur votre opération individuelle que vous avez effectuée après votre renvoi. Pour suivre et créditer votre transaction, le site Web tiers peut vous fournir un code, un témoin ou un graphique unique qui vous identifiera de façon unique. La présence d’une barre de navigation tierce en haut d’une page sur un site Web indique que le site Web tiers peut avoir accès à des renseignements concernant votre activité sur ce site Web.

• Partenaires de publicité en ligne. Nous pouvons également partager des renseignements personnels avec des réseaux de publicité ou permettre à ces partenaires de recueillir des renseignements auprès de vous directement sur nos sites afin de faciliter la publicité en ligne, comme les moteurs de recherche et les fournisseurs de services de publicité de réseaux sociaux, pour vous servir des annonces ciblées ou pour des groupes d’autres utilisateurs qui partagent des caractéristiques similaires, comme des intérêts commerciaux et des caractéristiques démographiques probables, sur des plateformes tierces. Pour plus d’informations, notamment sur la manière de se retirer de la publicité fondée sur l’intérêt, consultez la Politique en matière de témoins.

• Opération d’entreprise ou réorganisation. Nous pouvons prendre part à une opération d’entreprise, notamment une fusion, une acquisition, une coentreprise ou un financement ou une vente d’actifs de la société, ou être partie à une telle opération. Nous pouvons divulguer des renseignements personnels à un tiers au cours de la négociation d’une telle opération sur titres, dans le cadre de celle-ci ou à titre d’actif dans le cadre de celle-ci. Les renseignements personnels peuvent également être divulgués en cas d’insolvabilité, de faillite ou de mise sous séquestre.

• Obligations et droits juridiques. Nous pouvons divulguer des renseignements personnels à des tiers, comme des conseillers juridiques, des autorités policières et fiscales:

  • dans le cadre de l’établissement, de l’exercice ou de la défense de créances légales;
  • respecter les lois et nos obligations fiscales (p. ex., répondre aux réclamations, aux demandes légales et aux procédures judiciaires, y compris les sommations);
  • protéger nos droits, nos biens et les droits et les biens d’autrui, y compris faire respecter nos conventions et nos politiques;
  • détecter, réprimer ou prévenir la fraude;
  • protéger la santé et la sécurité de nous et d’autres personnes ou prévenir ou arrêter une activité que nous pouvons considérer comme étant, ou comme comportant un risque d’être, une activité illégale, nuisible, contraire à l’éthique ou pouvant donner lieu à une action en justice; ou
  • comme l’exige la loi applicable.

• Avec votre consentement. Nous pouvons divulguer des renseignements personnels concernant une personne à certains tiers ou publiquement avec votre consentement ou vos directives.

• Renseignements consolidés et anonymisés. Nous pouvons partager sans restriction des informations agrégées ou anonymes. Cela comprend le partage des types d’information technique que nous recueillons de la manière décrite ci-dessus (y compris l’information qui identifie un appareil), dans la mesure permise par la loi.

III. CONTRÔLE SUR VOS RENSEIGNEMENTS

Vous pouvez contrôler vos informations de la manière suivante:

• Renseignements et paramètres de compte et de profil. Si vous avez créé un compte, vous pouvez examiner, mettre à jour, corriger ou supprimer certaines informations contenues dans votre profil au sein des applications ou des sites (selon le cas). Si vous souhaitez que nous supprimions votre dossier dans notre système, veuillez communiquer avec nous à l’adresse [email protected] en nous demandant de supprimer vos renseignements personnels dans notre base de données. Nous déploierons des efforts raisonnables sur le plan commercial pour donner suite à votre demande. Nous pouvons conserver une copie archivée de vos dossiers conformément à la loi ou à des fins commerciales légitimes.

• Lettres d’information électroniques et les courriels de commercialisation. Vous pouvez choisir de ne pas recevoir de courriels de commercialisation de notre part en cliquant sur le lien « désabonner » au bas de chaque courriel. Notez que vous ne pouvez pas vous désabonner de certains courriels liés à des services (p. ex., vérification de compte, confirmation d’opérations, avis techniques ou juridiques).

• Messages textuels par SMS et appels téléphoniques. Nous pouvons utiliser les renseignements personnels que nous recueillons pour communiquer avec des personnes par message texte et par téléphone, y compris pour vous envoyer un code SMS pour l’authentification multifactorielle. Vous pouvez vous désabonner des messages texte à tout moment en répondant à STOP ou en cliquant sur le lien de désabonnement (lorsque disponible) dans l’un de nos messages. Pour de plus amples renseignements, veuillez consulter nos conditions d’utilisation.

IV. CONSERVATION DES DONNÉES

Nous stockerons habituellement les renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet pendant une période qui n’est pas plus longue que nécessaire pour atteindre les fins pour lesquelles ils ont été recueillis, conformément à nos intérêts commerciaux légitimes et à la législation applicable. Toutefois, au besoin, nous pouvons conserver les renseignements personnels pendant des périodes plus longues, jusqu’à ce que les délais et les délais de conservation expirent, par exemple lorsque nous sommes tenus de le faire conformément aux exigences juridiques, fiscales et comptables établies par une assemblée législative, un organisme de réglementation ou une autre autorité gouvernementale.

Pour déterminer la durée appropriée de la conservation des renseignements personnels, nous examinons le montant, la nature et la sensibilité des renseignements personnels, le risque potentiel de dommage découlant de l’utilisation ou de la divulgation non autorisées de renseignements personnels et si nous pouvons atteindre nos objectifs par d’autres moyens, ainsi que nos obligations légales, réglementaires, fiscales, comptables et autres obligations applicables.

Par exemple, si vous résidez dans l’Espace économique européen, au Royaume-Uni ou dans l’État de Californie, vos renseignements personnels peuvent être assujettis à certaines lois et réglementations qui définissent les critères utilisés pour déterminer la période pendant laquelle les renseignements personnels vous concernant seront conservés, ce qui varie selon la base juridique selon laquelle nous traitons les renseignements personnels:

• Contrat. Lorsque nous traitons des renseignements personnels sur la base d’un contrat, nous conserverons généralement vos renseignements personnels pendant la durée du contrat, plus un délai supplémentaire limité qui est nécessaire pour se conformer à la loi ou qui représente la prescription des poursuites judiciaires qui pourraient découler de notre relation contractuelle.

• Intérêts légitimes. Lorsque nous traitons des renseignements personnels en fonction de nos intérêts légitimes, nous conserverons généralement ces renseignements pendant un délai raisonnable en fonction de l’intérêt particulier, compte tenu de vos intérêts fondamentaux et de vos droits et libertés.

• Consentement. Si nous traitons des renseignements personnels d’après votre consentement, nous conserverons généralement vos renseignements personnels jusqu’à ce que vous en retiriez le consentement, ou autrement pendant le temps nécessaire pour respecter l’entente sous-jacente conclue avec vous ou vous fournir le service applicable pour lequel nous traitons ces renseignements personnels.

• Obligation juridique. Lorsque nous traitons des renseignements personnels en vertu d’une obligation légale, nous conserverons généralement vos renseignements personnels pendant le temps nécessaire pour remplir cette obligation légale.

• Demande en justice. Nous pourrions devoir appliquer une « ordonnance de retenue » qui conserve l’information au-delà de notre période de conservation habituelle lorsque nous sommes exposés à une menace de réclamation ou d’intention d’établir une réclamation. Dans ce cas, nous conserverons les renseignements jusqu’à ce que la suspension soit supprimée, ce qui signifie généralement que la réclamation ou la menace de réclamation a été résolue.

Lorsqu’une personne cesse d’utiliser nos services, nous conserverons ses renseignements personnels aussi longtemps que nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales, résoudre les différends et défendre des réclamations, et à toute fin supplémentaire fondée sur les choix qu’elle a faits, comme recevoir des communications de commercialisation. Nous conserverons les renseignements personnels qui nous ont été fournis au moment de notre adhésion à nos services, y compris les plaintes, réclamations et autres renseignements personnels qui nous ont été fournis pendant la durée du contrat d’une personne physique avec nous pour les services, jusqu’à l’expiration des délais de prescription prévus par la loi, lorsque cela est nécessaire à l’établissement, à l’exercice ou à la défense de réclamations légales.

Une fois que la conservation des renseignements personnels n’est plus nécessaire aux fins indiquées ci-dessus, nous supprimerons ou désidentifierons les renseignements personnels ou, si cela n’est pas possible (p. ex., parce que les renseignements personnels ont été conservés dans des archives de sauvegarde), nous les stockerons en toute sécurité et les isolerons de toute autre manière jusqu’à ce qu’il soit possible de les effacer ou de les identifier.

V. RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DES ENFANTS

Nos services ne sont pas dirigés vers des enfants de moins de 16 ans, et nous n’avons pas l’intention de recueillir ou de solliciter sciemment des renseignements personnels auprès d’enfants de moins de 16 ans. Si une personne physique est âgée de moins de 16 ans, elle ne devrait pas utiliser nos services ni nous fournir d’autres renseignements personnels, directement ou par d’autres moyens. Si un enfant de moins de 16 ans nous a fourni des renseignements personnels, nous encourageons le parent ou le tuteur de l’enfant à communiquer avec nous pour demander que nous supprimions les renseignements personnels de nos systèmes. Si nous apprenons que des renseignements personnels que nous recueillons ont été fournis par un enfant de moins de 16 ans, nous supprimerons sans délai ces renseignements personnels.

VI. LIENS VERS DES SITES OU SERVICES INTERNET DE TIERS

Nos services peuvent comprendre des liens vers des sites Web, des plug-ins et des applications tiers. Sauf dans les cas où nous publions, mettons en lien avec des tiers ou adoptons ou faisons expressément référence à la présente politique de protection des renseignements personnels, la présente politique de protection des renseignements personnels ne s’applique pas aux pratiques en matière de renseignements personnels des sites Web et des services en ligne de tiers ni aux pratiques d’autres tiers, et nous ne sommes pas responsables de ces pratiques. Pour en savoir plus sur les pratiques en matière de renseignements personnels des tiers, veuillez consulter leurs politiques de confidentialité respectives.

VII. MISES À JOUR DE LA PRÉSENTE POLITIQUE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Nous pouvons mettre à jour la présente politique de protection des renseignements personnels de temps à autre. Lorsque nous apporterons des modifications à cette politique de protection des renseignements personnels, nous modifierons la date au début de cette politique de protection des renseignements personnels. Si nous apportons des changements importants à la présente politique de protection des renseignements personnels, nous en aviserons les personnes par courriel à leur adresse de courriel recommandée, en les affichant en évidence dans nos services ou par d’autres canaux de communication appropriés. Sauf disposition contraire, toutes les modifications prennent effet à compter de la date de publication.

VIII. COMMUNIQUER AVEC NOUS

Si vous avez des questions ou des demandes relativement à la présente politique de protection des renseignements personnels ou à d’autres questions liées à la confidentialité, veuillez envoyer un courriel à [email protected].

Par ailleurs, les demandes de renseignements peuvent être adressées à:

GOAT Group

Attn: Privacy Department

P.O. Box 91258

Los Angeles, CA 90009-1258

IX. MISE EN GARDE SPÉCIFIQUE À LA RÉGION

Nous pouvons choisir ou être tenus par la loi de fournir des renseignements différents ou supplémentaires concernant le traitement de renseignements personnels concernant des résidents de certains pays, régions ou États. Veuillez vous reporter ci-dessous pour de plus amples renseignements qui peuvent s’appliquer à vous:

• Pour les résidents des États de Californie, du Colorado, du Connecticut, du Nevada, de l’Utah ou de la Virginie aux États-Unis, veuillez cliquer ici pour obtenir d’autres renseignements sur la vie privée aux États-Unis.
• Pour les résidents du Canada, veuillez cliquer ici pour obtenir d’autres renseignements sur la protection de la vie privée au Canada.
• Pour les résidents de l’Espace économique européen (« EEE »), de la Suisse et du Royaume-Uni (« Royaume-Uni »), veuillez cliquer ici pour obtenir d’autres renseignements sur la confidentialité propres à chaque région.

MISES EN GARDE SUPPLÉMENTAIRES D’ÉTATS DES ÉTATS-UNIS SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Dernière mise à jour : 10 octobre 2023

À l’intention des résidents des États de la Californie, du Colorado, du Connecticut, du Nevada, de l’Utah et de la Virginie: Ces obligations d’information sur la confidentialité de l’État américain (« U.S. Informations à fournir ») compléter l’information contenue dans notre politique de protection des renseignements personnels en fournissant des renseignements supplémentaires sur nos pratiques de traitement de renseignements personnels concernant les résidents de ces États. Pour une description détaillée de la manière dont nous recueillons, utilisons, divulguons et traitons par ailleurs des renseignements personnels dans le cadre de nos services, veuillez consulter notre politique de protection des renseignements personnels. À moins d’indication contraire expresse, tous les termes définis dans notre politique de protection des renseignements personnels conservent le même sens dans les présentes obligations d’information des États-Unis.

Aux fins de ces déclarations aux États-Unis, les renseignements personnels ne comprennent pas des renseignements publics ni des renseignements identifiés, agrégés ou anonymisés qui sont conservés sous une forme qui ne peut être associée à vous ni liée à vous.

Vos choix de confidentialité

Selon votre statut de résidence, vous pouvez exercer les droits suivants à l’égard des renseignements personnels que nous avons recueillis (sous réserve de certaines restrictions légales):

• Le droit de savoir. Le droit de confirmer si nous traitons des renseignements personnels vous concernant et, en vertu de la législation californienne seulement, d’obtenir certains détails personnalisés concernant les renseignements personnels que nous avons recueillis au sujet de vous au cours des 12 derniers mois, notamment:

  • Les catégories de renseignements personnels recueillis;
  • Les catégories de sources des renseignements personnels;
  • Les fins pour lesquelles les renseignements personnels ont été recueillis;
  • Les catégories de renseignements personnels communiqués à des tiers (le cas échéant) et les catégories de destinataires auxquels les renseignements personnels ont été communiqués;
  • Les catégories de renseignements personnels partagés à des fins de publicité comportementale transcontextuelle (le cas échéant) et les catégories de destinataires auxquels les renseignements personnels ont été communiqués à ces fins; et
  • Les catégories de renseignements personnels vendus (le cas échéant) et les catégories de tiers à qui les renseignements personnels ont été vendus.

• Le droit d’accès et de transférabilité. Le droit d’obtenir l’accès aux renseignements personnels que nous avons recueillis à votre sujet et, si la loi l’exige, le droit d’obtenir une copie des renseignements personnels dans un format portable et, dans la mesure où cela est techniquement possible, facilement utilisable, qui vous permet de les transmettre à une autre entité sans entrave.

• Le droit de demander la suppression. Le droit de demander la suppression des renseignements personnels que nous avons recueillis auprès de vous, sous réserve de certaines exceptions.

• Le droit à la correction. Le droit de demander que toute inexactitude dans vos renseignements personnels soit corrigée, en tenant compte de la nature des renseignements personnels et des fins du traitement de vos renseignements personnels.

• Le droit de ne pas vendre ni de partager des produits dans le cadre d’une publicité ciblée. Le droit de nous demander de ne pas « vendre » des renseignements personnels que nous avons recueillis à votre sujet à des tiers à titre onéreux ou à d’autres fins, ou de « partager » vos renseignements personnels à des tiers à des fins de publicité comportementale transactionnelle.

• Le droit de contrôler la prise de décisions et le profilage automatisés. Le droit de nous demander de ne pas utiliser le processus de prise de décision automatisé ni le profilage à certaines fins.

• Le droit de contrôler les renseignements sensibles. Le droit d’exercer un contrôle sur notre collecte et notre traitement de certains renseignements sensibles.

• Le droit d’appel. Selon votre statut de résidence, vous pouvez faire appel d’une décision que nous avons rendue relativement à votre demande de droits à la vie privée.

  • Résidents du Colorado: Si votre appel est rejeté, vous pouvez communiquer avec le procureur général du Colorado pour répondre à vos préoccupations ici.
  • Résidents du Connecticut: Si votre appel est rejeté, vous pouvez communiquer avec le procureur général du Connecticut pour soumettre une plainte ici.
  • Résidents de Virginie: Si votre appel est rejeté, vous pouvez communiquer avec le procureur général de Virginie pour soumettre une plainte ici.

Selon votre statut de résidence, vous pourriez également avoir le droit de ne pas recevoir de représailles ou de traitement discriminatoire dans le cadre d’une demande d’exercice des droits susmentionnés. Toutefois, l’exercice des droits décrits ci-dessus peut donner lieu à un prix, à un taux ou à un niveau de qualité différents pour un produit ou un service dont la différence est raisonnablement liée à l’incidence du droit sur notre relation ou qui est par ailleurs permis par la loi.

Comment exercer vos droits à la confidentialité

Pour soumettre une demande d’exercice de l’un des droits à la vie privée mentionnés ci-dessus, veuillez soumettre une demande:

• Par courriel: Veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse [email protected] pour obtenir une explication des droits que vous souhaitez exercer et nous envoyer les renseignements de vérification requis, comme il est décrit plus en détail ci-dessous.
• Par la poste: Vous pouvez également exercer votre droit de demander que nous supprimions les renseignements personnels que nous avons recueillis auprès de vous ou que nous maintenions sur vous en envoyant une lettre par la poste qui vous explique que vous souhaiteriez exercer ce droit et qui comprend vos nom et adresse courriel associés à votre compte. Vous pouvez nous envoyer cette lettre à l’adresse suivante: GOAT Group, Attn: GOAT Group CCPA, P.O. Box 91258, Los Angeles, CA 9009-1258.

Nous pourrions avoir besoin de vérifier votre identité avant de traiter votre demande, ce qui pourrait nous obliger à vous demander des renseignements personnels supplémentaires ou à vous demander de vous connecter à votre compte, si vous en avez un. Veuillez noter que nous pouvons avoir besoin de vous demander des renseignements supplémentaires pour vérifier votre identité ou traiter votre demande, bien que vous ne serez pas tenu de créer un compte auprès de nous pour soumettre une demande ou la faire remplir. Nous pouvons au minimum vous demander vos nom, adresse e-mail et numéro de téléphone. Nous n’utiliserons les renseignements personnels que vous nous fournissez dans le cadre de l’exercice de vos droits susmentionnés que pour examiner votre demande et s’y conformer.

Dans certaines circonstances, nous pouvons refuser une demande d’exercice des droits décrits ci-dessus, particulièrement lorsque nous ne sommes pas en mesure de vérifier votre identité ou de localiser vos renseignements dans nos systèmes. Si nous ne sommes pas en mesure de nous conformer à la totalité ou à une partie de votre demande, nous expliquerons les raisons pour lesquelles nous refusons de nous conformer à la demande.

Exercer votre droit de ne pas procéder à la vente ou au partage de renseignements personnels dans le cadre d’une annonce ciblée

Nous ne vendons pas de renseignements personnels étant donné que la plupart des gens comprennent généralement ce terme (c.-à-d. que nous ne partageons pas vos renseignements en échange d’argent), mais certaines utilisations peuvent être considérées comme la « vente » de renseignements personnels en vertu des lois sur la protection des renseignements personnels applicables. À moins que vous n’ayez exercé votre droit de résolution, nous pouvons divulguer ou « vendre » vos renseignements personnels à des tiers à des fins non monétaires ou « partager » vos renseignements personnels à des tiers à des fins de publicité comportementale transactionnelle. Les tiers auxquels nous vendons ou partageons des renseignements personnels peuvent utiliser ces renseignements à leurs propres fins conformément à leurs propres politiques de confidentialité.

Vous n’avez pas à créer de compte auprès de nous pour exercer votre droit de résolution. Toutefois, nous pouvons vous demander de fournir des renseignements personnels supplémentaires afin que nous puissions vous identifier correctement pour vérifier la conformité à votre demande de dérogation. Nous n’utiliserons les renseignements personnels fournis dans une demande de dérogation que pour examiner et respecter la demande. Si vous choisissez de ne pas fournir ces informations, nous pourrions être en mesure de traiter votre demande uniquement dans la mesure où nous sommes en mesure de vous identifier dans nos systèmes de données.

Pour exercer le droit de résolution, vous pouvez soumettre une demande en:

• Option de retrait basée sur des témoins (Ne pas vendre ni partager mes renseignements personnels). Pour exercer votre droit de résolution en ce qui concerne l’utilisation de témoins et d’autres technologies de suivi pour les analyses et les annonces ciblées, veuillez cliquer sur « Vos choix de confidentialité » au pied du site Web. Veuillez noter que cette exemption est spécifique au navigateur. Vous devez réinitialiser vos préférences si vous effacez les témoins ou utilisez un autre navigateur ou appareil. Pour les utilisateurs d’applications mobiles GOAT, consultez votre profil > Paramètres > Confidentialité et sécurité > Vos choix de confidentialité. Pour les utilisateurs d’application mobile alias, allez sur Compte > Paramètres > Confidentialité et sécurité > Choix de confidentialité.

• Ne pas vendre des renseignements personnels. Dans certaines circonstances, nous pouvons partager vos renseignements personnels (comme votre nom et votre adresse courriel) avec des tiers qui peuvent utiliser ces renseignements à des fins commerciales ou commerciales. Pour ne pas participer à ce partage, veuillez envoyer un courriel à [email protected].

Agents autorisés

Dans certaines circonstances, vous êtes autorisé à utiliser un agent autorisé (au sens de la législation sur la protection des renseignements personnels applicable) pour soumettre des demandes en votre nom au moyen des méthodes indiquées dans les présentes obligations d’information aux États-Unis, où nous pouvons vérifier que l’agent autorisé a le pouvoir d’agir en votre nom.

Pour toute demande de connaissance, de suppression ou de correction de renseignements personnels, nous avons besoin, à des fins de vérification : a) d’une procuration valide en vertu des lois de l’État dans lequel vous résidez; ou b) d’une preuve suffisante démontrant que vous avez : i) fourni à l’agent autorisé signé l’autorisation d’agir en votre nom; et ii) vérifié votre propre identité directement auprès de nous conformément aux instructions énoncées dans les présentes U.S. avec nous, vous avez autorisé l’agent autorisé à soumettre la demande en votre nom.

Pour les demandes de retrait des « ventes » ou de « partage » de renseignements personnels, nous devons obtenir une autorisation signée démontrant que votre mandataire autorisé a été autorisé à agir en votre nom.

Appel des décisions relatives aux droits à la vie privée

Selon votre statut de résidence, vous pouvez faire appel d’une décision que nous avons rendue relativement à votre demande de droits à la vie privée. Toutes les demandes d’appel doivent être envoyées par courriel à [email protected] ou par la poste à l’adresse suivante : GOAT Group, Attn: GOAT Group CCPA, P.O. Box 91258, Los Angeles, CA 9009-1258.

Renseignements spécifiques à la Californie

Les informations suivantes ne s’appliquent qu’aux résidents de l’État de Californie.

• Collecte de renseignements personnels. Au cours des 12 derniers mois, nous avons peut-être recueilli les catégories de renseignements personnels suivantes:
  • les identifiants (tels que le prénom et le nom de famille, l’adresse de courriel ou les identifiants en ligne uniques),
  • les catégories d’information décrites à l’alinéa 1798.80e) du Code civil de la Californie (comme le numéro de téléphone, le numéro de compte bancaire, le numéro de carte de crédit ou le numéro de carte de débit),
  • les renseignements commerciaux ou sur les opérations (comme les registres de biens personnels ou de produits ou services achetés, obtenus ou pris en considération),
  • des informations sur Internet/réseau (comme l’historique de navigation, l’historique de recherche, les interactions avec un site Web, un courriel, une application ou une annonce),
  • information de géolocalisation,
  • les informations biométriques, comme la géométrie faciale utilisée pour créer un identifiant biométrique unique afin de vérifier votre identité,
  • les inférences tirées des informations ci-dessus sur vos caractéristiques et préférences prévues,
  • les autres renseignements personnels (comme les renseignements que vous soumettez par l’intermédiaire d’un formulaire de demande et toute communication entre vous et un agent d’assistance à la clientèle, ainsi que les renseignements que nous recevons des plateformes de médias sociaux), et
  • informations sensorielles (comme les enregistrements d’appels).

Au cours des 12 derniers mois, nous avons peut-être recueilli les catégories de renseignements personnels sensibles suivantes : inscription d’un compte avec un mot de passe permettant d’accéder à un compte, ainsi que le numéro de sécurité sociale, l’identité gouvernementale et l’information biométrique (c.-à-d., géométrie faciale). Nous n’utilisons ni ne divulguons de renseignements personnels sensibles à aucune autre fin que pour la prestation des services que vous avez demandés, pour détecter des incidents de sécurité, des fraudes et d’autres actes illégaux, pour nous conformer aux lois, règlements ou autres obligations légales applicables ou pour une utilisation transitoire à court terme. Nous recueillons et traitons de l’information sensible sans avoir à fournir des caractéristiques au sujet d’un consommateur, et nous ne vendons pas de l’information sensible ni ne traitons ni ne partageons d’autres renseignements personnels sensibles aux fins de la publicité ciblée.

Pour de plus amples renseignements sur notre collecte de renseignements personnels, sur les sources de renseignements personnels et sur la manière dont nous utilisons ces renseignements, veuillez consulter la section Collecte et utilisation de renseignements personnels de notre politique de protection des renseignements personnels.

• Divulgation des renseignements personnels. Au cours des 12 derniers mois, nous avons peut-être divulgué à des tiers toutes les catégories d’information décrites ci-dessus à des fins commerciales, comme il est décrit à la rubrique Communication de renseignements personnels de notre politique de protection des renseignements personnels. Les catégories de tiers auxquels nous vendons ou divulguons vos renseignements personnels à des fins commerciales comprennent:

  • Fournisseurs de services;
  • Membres du groupe;
  • Entités publiques.

• Ventes de renseignements personnels et partage de renseignements à des fins de publicité ciblée. Au cours des 12 derniers mois, nous avons vendu à des tiers les catégories de renseignements personnels suivantes :

  • Identifiants;
  • Informations commerciales;
  • Informations sur Internet/réseau.

De plus, veuillez consulter notre Politique en matiere de témoins pour en savoir plus sur la manière dont les réseaux de publicité tiers, les sociétés de médias sociaux et d’autres entreprises tiers recueillent et divulguent vos renseignements personnels directement depuis votre navigateur ou votre appareil au moyen de témoins ou de technologies de suivi lorsque vous visitez ou interagissez avec nos sites, utilisez nos applications ou n’engagez avec nous.

Mineurs. Nous ne vendons pas les renseignements personnels et ne savons pas que nous vendons les renseignements personnels de mineurs de moins de 16 ans. Veuillez communiquer avec nous à l’adresse [email protected] pour nous informer si vous ou votre enfant mineur êtes âgé de moins de 16 ans.

Si vous êtes âgé de moins de 18 ans et que vous souhaitez supprimer votre compte, veuillez nous contacter directement à l’adresse [email protected]. Nous pourrions ne pas être en mesure de modifier ou de supprimer vos renseignements en toutes circonstances.

Si vous souhaitez soumettre une demande de protection de la vie privée au nom de votre enfant mineur conformément aux lois applicables, vous devez fournir suffisamment d’information pour nous permettre de vérifier raisonnablement si votre enfant est la personne à qui nous avons recueilli des renseignements personnels et que vous êtes autorisé à soumettre la demande en son nom (c.-à-d., vous êtes le tuteur légal ou le représentant autorisé de l’enfant).

« Shine the Light ». La loi californienne intitulée « Shine the Light » confère aux résidents de la Californie le droit, dans certaines circonstances, de demander à nous des renseignements sur la manière dont nous partageons certaines catégories de renseignements personnels (au sens de la loi intitulée Shine the Light) avec des tiers à des fins de commercialisation directe. Pour ne pas participer à ce type de partage, veuillez nous envoyer un courriel à [email protected].

Incitatifs financiers. Nous pouvons offrir des incitatifs financiers aux consommateurs qui nous permettent de recueillir et de conserver des renseignements personnels, comme des identifiants (p. ex., nom et adresse courriel) et de l’information commerciale (p. ex., historique d’achat). Ces incitatifs peuvent entraîner des différences dans nos prix ou nos services offerts aux consommateurs et peuvent comprendre une baisse du prix des biens et des services (p. ex., des rabais et d’autres promotions). Par exemple, les incitatifs financiers que nous pouvons fournir comprennent des escomptes ou des codes de promo pour certains clients existants. Les aspects importants de toute incitation financière seront expliqués et décrits dans les conditions de son programme ou dans les détails de l’offre incitative.

Veuillez noter que la participation à tout programme d’intéressement financier est entièrement facultative et que les participants peuvent s’en retirer à tout moment. Pour vous retirer du programme et renoncer à tout incitatif permanent, veuillez suivre les instructions des conditions générales du programme ou communiquer avec nous en utilisant les coordonnées indiquées à la rubrique Contactez-nous de la politique de protection des renseignements personnels.

Chaque prime d’encouragement financière ou différence de prix ou de service liée à la collecte et à l’utilisation de renseignements personnels est fondée sur notre détermination raisonnable et de bonne foi de la valeur estimative de ces renseignements pour notre entreprise, en tenant compte de la valeur de l’offre elle-même et de la génération de produits d’exploitation prévue pouvant être réalisée en récompensant la fidélisation de la marque et/ou des achats répétés.

MISES EN GARDE SUPPLÉMENTAIRES DU CANADA SUR LA PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

Dernière mise à jour : 10 octobre 2023

La présente rubrique renferme l’information à fournir en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et des lois provinciales sur la protection de la vie privée essentiellement similaires au Canada, notamment la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé du Québec, en sa version modifiée de temps à autre (les « Mises en garde du Canada »). Les présentes Normes de divulgation au Canada complètent l’information contenue dans notre Politique de confidentialité et s’appliquent uniquement aux résidents du Canada (« vous »). À moins d’indication contraire expresse, tous les termes employés dans la présente rubrique ont le même sens que dans notre politique de protection des renseignements personnels ou au sens de la législation canadienne sur la protection de la vie privée applicable. Veuillez noter que notre responsable de la protection de la vie privée peut être contacté à l’adresse [email protected].

Transferts transfrontaliers. En nous fournissant des renseignements personnels, vous reconnaissez et convenez que vos renseignements personnels peuvent être transférés à d’autres territoires aux fins de traitement et de stockage, y compris dans des serveurs situés partout au Canada et aux États-Unis, où les lois sur la protection des renseignements personnels peuvent être moins rigoureuses que celles de votre territoire. De plus, vos renseignements personnels peuvent être accessibles aux autorités policières, aux autorités nationales de sécurité et aux tribunaux de ces juridictions. Si nécessaire pour effectuer ces transferts, nous nous conformerons à nos obligations légales et réglementaires relativement aux renseignements personnels.

Vos droits légaux. Sous réserve de certaines dispenses, comme le permet la loi, vous avez les droits suivants relativement aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet:

• Droit d’accès. Vous avez le droit d’accéder aux renseignements personnels que nous détenons à votre sujet et de recevoir un compte rendu général de notre utilisation de ces renseignements personnels. Dès réception d’une demande écrite de votre part, nous vous fournirons une copie de vos renseignements personnels, bien que, dans certaines circonstances limitées, nous pourrions ne pas être en mesure de vous mettre à votre disposition tous les renseignements personnels pertinents, par exemple, lorsque ces renseignements personnels concernent également une autre personne. Dans de telles circonstances, nous vous indiquerons, sur demande, les motifs de ce refus. Nous nous efforcerons de traiter en temps opportun toutes les demandes d’accès aux renseignements personnels.
• Droit à la rectification. Si les renseignements personnels que nous détenons à votre sujet sont inexacts ou incomplets, vous avez le droit de les faire rectifier. Le cas échéant, ces renseignements personnels modifiés seront fournis aux parties auxquelles nous sommes autorisés à communiquer vos renseignements personnels. Nous nous efforcerons de traiter en temps opportun toutes les demandes de rectification de renseignements personnels.
• Droit d’effacement. Vous pouvez nous demander de supprimer ou de supprimer vos renseignements personnels dans certaines circonstances, par exemple lorsque nous n’avons plus besoin de vos renseignements pour réaliser les fins pour lesquelles ils ont été recueillis, ou si vous retirez votre consentement (le cas échéant parce que votre consentement était la base légale sur laquelle nous traitions vos renseignements personnels). Si vous avez le droit d’effacer des renseignements personnels et que nous les avons communiqués à d’autres personnes, nous prendrons des mesures raisonnables pour les informer dans la mesure du possible et dans les cas où cela ne nécessiterait pas un effort disproportionné.
• Droit à la transférabilité des renseignements personnels. Vous pouvez avoir le droit, dans certaines circonstances, d’obtenir les renseignements personnels que vous nous avez fournis (dans un format structuré, d’usage courant et lisible par machine) et de les réutiliser ailleurs ou de nous demander de les transférer à un tiers de votre choix.
• Droit de retrait du consentement. Si nous comptons sur votre consentement implicite ou explicite comme fondement juridique du traitement de vos renseignements personnels, vous avez le droit de le retirer à tout moment. Toutefois, cela n’aura aucune incidence sur la légalité d’un traitement effectué avant que vous ne retiriez votre consentement. Si vous retirez votre consentement, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir certains produits ou services. Nous vous informerons si tel est le cas au moment où vous retirez votre consentement. Nous pouvons utiliser vos renseignements pour envoyer des avis ou des communications importants concernant vos commandes, même si vous vous êtes retiré de nos communications de commercialisation.

MISES EN GARDE SUPPLÉMENTAIRES POUR LES UTILISATEURS DE L’EEE, DU ROYAUME-UNI ET DE LA SUISSE

Dernière mise à jour : 1 novembre 2023

La présente section contient des renseignements sur la manière dont nous recueillons, stockons, traitons, transférons, partageons ou utilisons des données qui identifient ou sont associées à des résidents de l’Espace économique européen (« EEE »), de la Suisse et du Royaume-Uni (Royaume-Uni) (« renseignements personnels ») et des renseignements concernant notre utilisation de témoins et de technologies similaires (collectivement, les « mises en garde de l’UE ») se rapportant aux services. Ces informations UE complètent les informations contenues dans notre politique de protection des renseignements personnels et ne s’appliquent qu’aux résidents de l’EEE, de la Suisse et du Royaume-Uni (« vous »). Veuillez vous assurer que vous avez lu et compris ces informations UE avant d’accéder aux services ou d’utiliser les services. Sauf indication contraire expresse, tous les termes utilisés dans la présente section ont la même signification que dans notre politique de protection des renseignements personnels ou que dans le règlement général de l’UE sur la protection des données et dans le règlement général du Royaume-Uni sur la protection des données (collectivement, « GDPR »).

Le contrôleur, qui est la société appartenant au groupe GOAT responsable du traitement de vos renseignements personnels, dépend de la manière dont vous interagissez avec les marques du groupe GOAT. Ainsi, le contrôleur concerné se composera généralement d’une ou de deux entités : 1) la principale entité qui gère les marques du groupe GOAT en fonction de la région et, le cas échéant, 2) la société locale avec laquelle vous interagissez dans le cadre d’activités localisées (p. ex., campagnes de commercialisation, événements, promotions). En ce qui concerne le contrôleur local, le contrôleur et les coordonnées sont communiqués dans le mode d’interaction spécifique.

Renseignements personnels que nous recueillons sur vous lorsque vous utilisez les services et la manière dont nous les utilisons. Nous recueillons les renseignements personnels conformément à la rubrique Collecte et utilisation de renseignements personnels de notre politique de protection des renseignements personnels. Nous vous indiquerons où la fourniture de certaines renseignements personnels est obligatoire. Si vous choisissez de ne pas fournir ces renseignements personnels, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir ces parties des services ou de répondre à vos autres demandes.

L’annexe 1 détaille les catégories de renseignements personnels que nous recueillons sur vous et la manière dont nous utilisons ces informations lorsque vous utilisez les services, ainsi que le fondement juridique sur lequel nous nous fions pour traiter les renseignements personnels et les destinataires de ces renseignements personnels.

Les Informations Que Nous Collectons Sur Vous Automatiquement. Nous recueillons également automatiquement des renseignements personnels indirectement sur la manière dont vous accédez et utilisez les services, ainsi que des renseignements sur le dispositif que vous utilisez pour accéder aux services ou pour nous engager par ailleurs. Veuillez vous reporter à notre Politique en matière de témoins pour plus d’informations sur les données que nous recueillons et sur la manière dont nous les utilisons.

L’annexe 2 expose en détail les catégories de renseignements personnels que nous collectons automatiquement et la manière dont nous utilisons ces informations. Le tableau présente également la base juridique sur laquelle nous nous fondons pour traiter les renseignements personnels et les destinataires de ces renseignements personnels. Pour plus d’informations sur les témoins et les autres technologies de suivi que nous utilisons, consultez notre Politique en matière de témoins.

• Nous pouvons associer les renseignements personnels que vous fournissez et les informations que nous collectons automatiquement. Cela nous permet de vous offrir une expérience personnalisée, quelle que soit la manière dont vous interagissez avec nous.
• Nous pouvons anonymiser et regrouper les renseignements personnels que nous recueillons (de sorte qu’elles ne vous identifient pas directement) et nous pouvons utiliser l’information anonymisée et agrégée ou la divulguer conformément à notre politique de protection des renseignements personnels.

Commercialisation et publicité. De temps à autre, nous pouvons vous contacter pour obtenir des informations sur nos produits et services, notamment en vous envoyant des messages de marketing et en vous demandant vos réactions sur nos produits et services.

• Pour certains messages marketing, nous pouvons utiliser les renseignements personnels que nous collectons sur vous pour nous aider à déterminer les informations marketing les plus pertinentes à partager avec vous.
• Nous ne vous enverrons de messages de commercialisation que si vous nous y avez consenti. Vous pouvez retirer votre consentement plus tard en cliquant sur le lien « désabonnement » au bas de nos e-mails de commercialisation.

Stockage et transfert de vos renseignements personnels.

• Sécurité. Nous mettons en oeuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos renseignements personnels contre toute destruction, perte, modification ou dommage accidentel ou illicite. Nous ne vous enverrons jamais de courriels non sollicités ni ne vous contacterons par téléphone en vous demandant vos identifiants bancaires, mots de passe, informations sur les cartes de crédit ou de débit ou numéros d’identification nationaux.

• Transferts internationaux de vos renseignements personnels. Les renseignements personnels que nous recueillons peuvent être transférés et stockés dans des pays situés en dehors du territoire dans lequel vous êtes basé, et dans lesquels nous et nos tiers fournisseurs avons des opérations, y compris aux États-Unis. Si vous accédez aux services à partir de l’EEE, du Royaume-Uni ou de la Suisse, vos renseignements personnels seront traités en dehors de l’EEE, du Royaume-Uni ou de la Suisse. En cas de transfert, nous veillons à ce que : i) les renseignements personnels soient transférés à des pays reconnus comme offrant un niveau de protection équivalent, ou ii) le transfert soit effectué en vertu de garanties appropriées, comme des clauses standard de protection des données adoptées par la Commission européenne. L’annexe 3 expose en détail les dispositions relatives aux transferts internationaux de vos renseignements personnels vers les États-Unis si vous accédez aux services à partir de l’EEE, du Royaume-Uni ou de la Suisse.

Vos droits sur vos renseignements personnels. Conformément à la législation sur la confidentialité applicable, vous disposez des droits suivants à l’égard de vos renseignements personnels que nous détenons:

• Droit d’accès. Vous avez le droit d’obtenir:

  • la confirmation que nous traitons vos renseignements personnels, et à quel endroit;
  • les informations sur les catégories de renseignements personnels que nous traitons, les objectifs pour lesquels nous traitons vos renseignements personnels et les informations sur la manière dont nous déterminons les périodes de conservation applicables;
  • des informations sur les catégories de destinataires avec lesquels nous pouvons partager vos renseignements personnels; et
  • une copie des renseignements personnels que nous conservons à votre sujet.

• Droit de transférabilité. Vous avez le droit, dans certaines circonstances, de recevoir une copie des renseignements personnels que vous nous avez fournis dans un format structuré, d’utilisation courante, lisible par machine, qui prend en charge la réutilisation, ou de demander le transfert de vos renseignements personnels à une autre personne.

• Droit de rectification. Vous avez le droit d’obtenir sans délai la rectification des renseignements personnels inexacts ou incomplets que nous détenons à votre sujet.

• Droit d’effacement. Vous avez le droit, dans certaines circonstances, de nous demander d’effacer vos renseignements personnels dans un délai raisonnable si le traitement continu de ces renseignements personnels n’est pas justifié.

• Droit à la restriction. Vous avez le droit, dans certaines circonstances, de nous demander de limiter les objectifs pour lesquels nous traitons vos renseignements personnels si le traitement continu des renseignements personnels de cette manière n’est pas justifié, par exemple lorsque vous contestez l’exactitude des renseignements personnels.

• Droit de retrait de consentement. Si vous avez donné votre consentement au traitement de vos renseignements personnels, vous avez le droit de retirer votre consentement. Si vous retirez votre consentement, cela n’affectera pas la légalité de notre utilisation de vos renseignements personnels avant votre retrait.

Vous avez également le droit de vous opposer à tout traitement fondé sur nos intérêts légitimes lorsqu’il existe des motifs liés à votre situation. Il peut y avoir des raisons impérieuses de continuer à traiter vos renseignements personnels, et nous évaluerons et vous informerons si c’est le cas. Vous pouvez vous opposer aux activités de marketing pour n’importe quelle raison.

Vous avez également le droit de déposer une plainte auprès de votre autorité de protection des données locale. Des informations sur la manière de contacter votre autorité de protection des données locale sont disponibles ici.

Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez communiquer avec nous en utilisant les renseignements indiqués à la rubrique Contactez-nous de la politique de protection des renseignements personnels.

En raison de la nature confidentielle du traitement des données, nous pouvons vous demander de fournir une preuve d’identité dans l’exercice des droits précités. Pour ce faire, une copie numérisée d’un document d’identité valide ou une photocopie signée d’un document d’identité valide peut être fournie.

ANNEXE 1: RENSEIGNEMENTS PERSONNELS QUE VOUS NOUS FOURNISSEZ

Coordonnées et identifiants, tels que votre prénom, votre nom de famille, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone et votre date de naissance.

• Comment nous pouvons utiliser vos coordonnées et les bases légales de traitement:
  • Nous pouvons utiliser ces informations pour établir et authentifier votre compte sur les services. Le traitement est nécessaire pour l’exécution d’un contrat avec vous et pour prendre des mesures avant de conclure un contrat avec vous, soit nos conditions d’utilisation.
  • Nous pouvons utiliser ces informations pour communiquer avec vous, y compris pour envoyer des communications liées au service. Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat avec vous, soit nos conditions d’utilisation.
  • Nous pouvons utiliser cette information pour traiter les demandes de renseignements et les plaintes que vous avez formulées ou concernant les services. Le traitement est nécessaire pour nos intérêts légitimes, à savoir la gestion des services, et pour communiquer efficacement avec vous afin de répondre à vos demandes ou plaintes.
  • Nous pouvons utiliser ces informations pour vous envoyer des communications marketing non sollicitées conformément à vos préférences. Nous n’utiliserons vos renseignements personnels que dans la mesure où vous nous y avez donné votre consentement.
• Destinataires de cette information: Nous pouvons partager cette information avec les processeurs de paiement afin de vous identifier afin que vous puissiez effectuer et recevoir des paiements par l’intermédiaire des services. Nous pouvons également partager vos renseignements personnels avec nos fournisseurs de marketing par e-mail.

Renseignements de profil et de connexion. Il s’agit des informations que vous choisissez de mettre dans votre profil comme votre nom d’utilisateur, votre numéro de téléphone, votre photo, votre adresse postale et la taille de votre chaussure.

• Comment nous pouvons utiliser votre profil et vos informations de connexion et les bases légales de traitement:
  • Nous utilisons ces informations pour vous permettre de remplir votre profil avec les informations pertinentes. Le traitement est nécessaire pour l’exécution d’un contrat et pour prendre des mesures avant de conclure un contrat, soit nos conditions d’utilisation.
  • Nous utilisons ces informations pour vous fournir les fonctions et les fonctionnalités des services. Le traitement est nécessaire pour l’exécution d’un contrat et pour prendre des mesures avant de conclure un contrat, soit nos conditions d’utilisation.
• Destinataires de cette information : Nous pouvons partager cette information avec des tiers qui nous aident à prévenir la fraude sur notre plateforme et les transporteurs maritimes ou les fournisseurs de logistique qui facilitent la livraison d’un article acheté sur notre plateforme.

Renseignements sur les paiements et les transactions, comme les numéros de votre carte de crédit/de débit, le code d’authentification des paiements, l’adresse de facturation et d’autres informations comme la date et l’heure de votre transaction.

• Comment nous pouvons utiliser vos informations sur les paiements et les transactions et les bases légales de traitement:
  • Nous pouvons utiliser ces renseignements pour traiter les paiements que vous faites ou recevez par l’intermédiaire des services. Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat, soit nos conditions d’utilisation.
  • Nous pouvons utiliser ces informations pour vérifier votre identité dans le cadre de la détection et de la prévention de la fraude ou de la criminalité financière. Le traitement est nécessaire pour les intérêts légitimes de notre société et de tiers, à savoir la détection et la prévention de la fraude et de la criminalité financière.
• Destinataires de cette information : Nous pouvons partager cette information avec les processeurs de paiement afin de vous identifier afin que vous puissiez effectuer et recevoir des paiements par l’intermédiaire des services.

Renseignements sur l’identité et la conformité, comme votre nom, votre date de naissance, votre adresse, votre numéro de téléphone, votre adresse e-mail, les informations sur les comptes bancaires, le numéro d’identification national, le numéro d’identification de TVA ou autre numéro d’identification fiscale, et des copies de documents d’identité gouvernementale ou fiscaux, ainsi qu’une image de selfie. Cette information peut également être utilisée par notre fournisseur tiers, Persona, pour créer un identificateur biométrique unique basé sur la géométrie faciale.

• Comment nous pouvons utiliser vos informations d’identité et de conformité et le fondement juridique du traitement:
  • Nous utilisons les services de collecte et de vérification de données fournis par un fournisseur tiers, Persona, pour recueillir et vérifier vos informations afin de respecter les obligations légales et de nous protéger contre la fraude et les abus. Persona peut utiliser une combinaison d’outils d’apprentissage automatique et d’analyses optiques pour vérifier votre document d’identité et peut utiliser la technologie de reconnaissance faciale pour produire un identifiant biométrique unique basé sur la géométrie faciale qui peut être utilisé pour comparer votre selfie à l’image sur le document d’identité que vous avez fourni pour déterminer la probabilité que les images soient une « correspondance ». Le traitement est nécessaire pour les intérêts légitimes de notre société et de tiers, à savoir la détection et la prévention de la fraude et de la criminalité financière et la conformité aux lois et règlements applicables.
• Destinataires de ces informations : Nous utilisons les services de vérification de l’identité fournis par un tiers fournisseur, Persona. Nous ne recevons pas l’identificateur biométrique généré par les images. Persona le produit et le détient jusqu’à ce que nous les informions que l’identificateur biométrique n’est plus nécessaire aux fins décrites dans notre politique de protection des renseignements personnels et qu’il doit être détruit. À des fins de vérification de l’identité et de conformité, nous aurons accès à l’image de selfie et nous recevrons les informations extraites de l’analyse du document d’identité gouvernemental ainsi que les résultats du processus de vérification. Nous pouvons également partager des renseignements pertinents avec les autorités locales afin de nous acquitter de nos obligations légales.

Renseignements sur votre activité sur les Services, comme les offres pour les produits que vous avez faites, les produits de votre ‘liste de souhaits’ et les informations sur les produits que vous avez achetés, affichés pour la vente ou vendus.

• Comment nous pouvons utiliser les informations concernant votre activité sur les services et le fondement juridique du traitement:
  • Nous utilisons ces informations pour vous fournir les fonctions et les fonctionnalités des services. Le traitement est nécessaire pour l’exécution d’un contrat et pour prendre des mesures avant de conclure un contrat, à savoir nos conditions d’utilisation et pour respecter nos obligations légales.
• Destinataires de cette information : Nous pouvons partager cette information avec notre fournisseur de stockage en nuage et d’autres tiers fournisseurs. Nous pouvons également partager certains renseignements avec les autorités fiscales locales afin de nous acquitter de nos obligations légales.

Discussion, commentaires, opinions. Lorsque vous communiquez directement avec nous (p. ex., par courriel ou par téléphone), nous pouvons enregistrer vos commentaires et opinions.

• Comment nous pouvons utiliser les informations sur tout contact direct de votre part et les bases juridiques du traitement:
  • Nous pouvons utiliser ces renseignements pour répondre à vos questions, questions et préoccupations. Le traitement est nécessaire à nos intérêts légitimes, à savoir communiquer avec vous et répondre aux questions, plaintes et préoccupations.
  • Nous pouvons utiliser cette information pour améliorer les services. Le traitement est nécessaire à nos intérêts légitimes (c.-à-d., pour développer et améliorer nos services).
• Destinataires de cette information : Nous pouvons partager toute information que vous nous fournissez lorsque vous nous communiquez avec nos plateformes d’assistance à la clientèle pour traiter toute question d’assistance à la clientèle que vous pourriez nous soumettre.

Vos préférences comme les préférences établies pour les notifications, les communications marketing, la manière dont les services sont affichés et les fonctionnalités actives des services.

• Comment nous pouvons utiliser les informations concernant vos préférences et les bases légales de traitement:
  • Nous utilisons ces renseignements pour fournir des notifications, envoyer des nouvelles, des alertes et des communications marketing et fournir les services conformément à vos choix. Le traitement est nécessaire pour notre intérêt légitime, à savoir s’assurer que l’utilisateur reçoit les bonnes communications commerciales et autres, et que les fonctions sont affichées conformément aux préférences de l’utilisateur.
  • Nous utilisons ces renseignements pour nous assurer que nous nous conformons à notre obligation légale d’envoyer uniquement les communications de commercialisation auxquelles vous avez consenti. Le traitement est nécessaire pour respecter une obligation légale à laquelle nous sommes soumis.
• Destinataires de ces informations : Nous pouvons partager ces informations avec nos fournisseurs de marketing par e-mail pour envoyer les communications pertinentes ainsi que des fournisseurs tiers qui soutiennent nos efforts de conformité.

Tous les renseignements personnels indiqués ci-dessus.

• Comment nous pouvons utiliser tous les renseignements personnels indiqués ci-dessus et le fondement juridique du traitement:
  • Nous pouvons utiliser tous les renseignements personnels que nous recueillons pour gérer, maintenir et vous fournir les caractéristiques et les fonctionnalités des services, pour communiquer avec vous, pour surveiller et améliorer les services et l’activité, et pour nous aider à développer de nouveaux produits et services. Le traitement est nécessaire à nos intérêts légitimes, soit l’administration et l’amélioration des services.

ANNEXE 2: RENSEIGNEMENTS PERSONNELS RECUEILLIS AUTOMATIQUEMENT

Renseignements approximatifs sur l’emplacement. À l’exception de l’information que vous choisissez de nous fournir (lorsque vous activez les services de localisation et/ou accordez l’autorisation de localisation), nous ne recueillons pas d’information sur votre emplacement précis. L’adresse IP de votre appareil peut toutefois nous aider à déterminer un emplacement approximatif.

• Comment nous pouvons utiliser vos informations d’emplacement approximatives et les bases légales pour le traitement:
  • Nous pouvons utiliser les renseignements que vous nous fournissez sur votre emplacement pour surveiller et détecter les fraudes ou les activités suspectes relatives à votre compte. Le traitement est nécessaire à nos intérêts légitimes, à savoir protéger notre entreprise et votre compte contre la fraude et d’autres activités illégales.
  • Nous pouvons utiliser cette information pour adapter la façon dont les services vous sont affichés (comme la langue dans laquelle ils vous sont fournis). Le traitement est nécessaire pour notre intérêt légitime, à savoir adapter notre service afin qu’il soit plus pertinent pour nos utilisateurs.

Renseignements sur la manière dont vous accédez aux services et leur utilisation. Par exemple, la fréquence à laquelle vous accédez aux services, l’heure à laquelle vous accédez aux services et la durée pendant laquelle vous les utilisez, l’emplacement approximatif à partir duquel vous accédez aux services, le site à partir duquel vous êtes venu et le site auquel vous quittez le site, les pages Web que vous visitez, les liens que vous cliquez, que vous ouvrez des e-mails ou que vous cliquez sur les liens contenus dans les e-mails, que vous accédez aux services à partir de plusieurs appareils, ou non.

• Comment nous pouvons utiliser des informations sur la manière dont vous accédez aux services et les bases juridiques pour le traitement:
  • Nous pouvons utiliser des informations sur la manière dont vous utilisez et vous connectez aux services pour vous présenter les services sur votre appareil. Le traitement est nécessaire pour nos intérêts légitimes, à savoir adapter les services à l’utilisateur.
  • Nous pouvons utiliser cette information pour déterminer les produits et les services qui pourraient vous intéresser à des fins de commercialisation. Le traitement est nécessaire pour nos intérêts légitimes, à savoir pour informer notre commercialisation directe.
  • Nous pouvons utiliser cette information pour surveiller et améliorer les services et l’entreprise, résoudre les problèmes et informer le développement de nouveaux produits et services. Le traitement est nécessaire à nos intérêts légitimes, soit le suivi et le règlement des problèmes avec les services et l’amélioration générale des services.

Fichiers journaux et renseignements sur votre périphérique. Nous recueillons également de l’information sur la tablette, le téléphone intelligent ou tout autre appareil électronique que vous utilisez pour vous connecter aux services. Ces renseignements peuvent comprendre des renseignements sur le type d’appareil, les numéros d’identification d’appareil unique, les systèmes d’exploitation, les navigateurs et les applications reliés aux services par l’intermédiaire de l’appareil, votre réseau mobile, votre adresse IP et le numéro de téléphone de votre appareil (s’il en a un).

• Comment nous pouvons utiliser les fichiers journaux et les informations sur votre appareil et les bases légales de traitement:
  • Nous pouvons utiliser des informations sur la manière dont vous utilisez et vous connectez aux services pour vous présenter les services sur votre appareil. Le traitement est nécessaire pour nos intérêts légitimes, à savoir adapter les services à l’utilisateur.
  • Nous pouvons utiliser cette information pour surveiller et améliorer les services et l’entreprise, résoudre les problèmes, prévenir la fraude, et informer le développement de nouveaux produits et services. Le traitement est nécessaire à nos intérêts légitimes, soit le suivi et le règlement des problèmes avec les services et l’amélioration générale des services.

Destinataires des renseignements personnels indiquées ci-dessus. Nous pouvons partager cette information avec les personnes suivantes: les membres du groupe et les tiers fournisseurs, y compris les processeurs de paiement, les plateformes d’assistance à la clientèle, les fournisseurs de services de marketing par courriel, les fournisseurs de services de prévention de la fraude, les fournisseurs de stockage en nuage et les fournisseurs d’analyses; et les plateformes de médias sociaux tiers.

ANNEXE 3: DISPOSITIONS RELATIVES AUX TRANSFERTS INTERNATIONAUX DE VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS AUX ÉTATS-UNIS

GOAT et ses filiales américaines (Flight Club New York, LLC et Grailed, LLC) (ci-après « nous ») nous conformons à l’entente UE-États-Unis. Cadre de confidentialité des données (« UE-États-Unis. DPF »), l’extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis. DPF, et la Suisse-États-Unis. Cadre de confidentialité des données (« Suisse-États-Unis. DPF ») tel qu’il est stipulé par le département du Commerce des États-Unis. Nous avons certifié au département américain au Commerce que nous adhérons à l’UE-États-Unis. Principes du cadre de confidentialité des données (« UE-États-Unis. Principes de la DPF ») en ce qui concerne le traitement des renseignements personnels reçus de l’Union européenne en se fondant sur l’UE-États-Unis. DPF et du Royaume-Uni (et Gibraltar) en se fiant à l’extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis. DPF. Nous avons certifié au département américain au Commerce que nous adhérons au standard Suisse-États-Unis. Principes du Cadre de confidentialité des données (« Suisse-États-Unis. Principes de la DPF ») en ce qui concerne le traitement des renseignements personnels reçus de la Suisse en se fondant sur la relation entre la Suisse et les États-Unis. DPF. En cas de conflit entre les modalités de la présente politique de protection des renseignements personnels et celles de l’entente UE-États-Unis. Principes de DPF et/ou Suisse-États-Unis Principes du FDP (collectivement, les « Principes du DPF »), les Principes du DPF régissent. Pour en savoir plus sur le programme Data Privacy Framework (« DPF ») et pour consulter notre certification, veuillez cliquer ici.

La Commission fédérale du commerce a compétence sur la conformité de la société avec l’UE et les États-Unis. DPF, l’extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis DPF et Suisse-États-Unis DPF.

Plaintes aux termes de l’entente UE-États-Unis DPF, l’extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis DPF et Suisse-États-Unis DPF

Conformité avec l’UE-États-Unis DPF et extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis DPF et Suisse-États-Unis DPF, nous nous engageons à résoudre les plaintes relatives aux principes DPF concernant notre collecte et l’utilisation de vos renseignements personnels. Individus de l’UE, du Royaume-Uni et de la Suisse ayant des demandes ou des plaintes concernant le traitement de nos renseignements personnels reçues en se fondant sur l’UE-États-Unis. DPF, l’extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis DPF et Suisse-États-Unis Le DPF doit d’abord communiquer avec nous en utilisant les renseignements mentionnés dans la section Contactez-nous de la politique de protection des renseignements personnels. Les particuliers de l’UE, du Royaume-Uni et de la Suisse peuvent, dans certaines circonstances, recourir à un arbitrage contraignant en ce qui concerne les plaintes concernant notre collecte et notre utilisation de renseignements personnels reçues en se fondant sur les données UE-États-Unis. DPF, l’extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis DPF et Suisse-États-Unis DPF. Voir l’annexe 1 du DPF ici.

Conformité avec l’UE-États-Unis DPF, l’extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis DPF et Suisse-États-Unis DPF, nous nous engageons à renvoyer les plaintes non résolues concernant notre traitement des renseignements personnels reçues en nous fiant à l’UE-États-Unis. DPF, l’extension du Royaume-Uni à l’UE-États-Unis DPF et Suisse-États-Unis DPF to Judicial Arbitration and Mediation Services, Inc. (JAMS), fournisseur de solutions de rechange de règlement des différends établi aux États-Unis. Si nous ne recevons pas de reconnaissance en temps utile de votre plainte relative aux principes de DPF, ou si nous n’avons pas répondu à votre plainte relative aux principes de DPF à votre satisfaction, veuillez vous rendre ici pour plus de renseignements ou déposer une plainte. Les services de JAMS vous sont fournis gratuitement.

Transferts à des tiers

Si nous divulguons vos renseignements personnels à des tiers afin d’exécuter certains services liés à l’activité pour notre compte en tant qu’« agents » (au sens donné à ce terme dans le FCPP), nous ne le ferons qu’à des fins limitées et précises, conformément à tout avis qui vous est fourni ou à vos choix concernant le traitement et la divulgation. Ces sociétés fournissent des services selon nos instructions et aux termes de contrats qui les obligent à offrir au moins le même niveau de protection de la vie privée que celui exigé dans le cadre du DPF et à nous aviser si elles ne sont plus en mesure de fournir ces protections, auquel moment nous prendrons des mesures correctives raisonnables. Nous pouvons également divulguer des renseignements personnels aux membres de notre groupe afin de soutenir la commercialisation, la vente et la prestation de services ou d’autres activités commerciales, comme il est indiqué dans la section [Communication de renseignements personnels](#ii-communication-de-renseignements-personnels) de la politique de protection des renseignements personnels et dans l’annexe 1 aux mises en garde supplémentaires pour les utilisateurs de l’EEE, du Royaume-Uni et de Suisse (#mises-en-garde-supplémentaires-pour-les-utilisateurs-de-l’eee-du-royaume-uni-et-de-la-suisse).

Notre responsabilité à l’égard des renseignements personnels que nous recevons dans le cadre du DPF et que nous transférons par la suite à un tiers est décrite dans les principes du DPF. En particulier, nous restons responsables et tenus responsables, en vertu des principes du FDP, si des agents tiers que nous engageons à traiter les renseignements personnels pour notre compte le font d’une manière incompatible avec les principes du FDP, à moins que nous ne prouvions que nous ne sommes pas responsables de l’événement qui a causé le dommage.

Dans certaines situations, nous pouvons être tenus de divulguer des renseignements personnels en réponse à des demandes licites des autorités publiques, y compris pour satisfaire aux exigences en matière de sécurité nationale ou d’application de la loi.

Option visant à limiter certains transferts futurs à des tiers

Vous avez la possibilité de ne pas partager vos renseignements personnels avec des tiers autres que nos agents ou avant que nous les utilisions à une autre fin que celle à laquelle elles ont été collectées à l’origine ou qui a été autorisée ultérieurement. Pour limiter l’utilisation et la divulgation de vos renseignements personnels dans le cadre du DPF, veuillez soumettre une demande écrite en utilisant les détails indiqués dans la section Contactez-nous de la politique de protection des renseignements personnels, en indiquant à ce titre.

Nous ne divulguerons vos renseignements personnels sensibles à aucun tiers sans avoir d’abord obtenu votre consentement.

Dans chaque cas, veuillez nous laisser un délai raisonnable pour traiter votre réponse.

Vos droits relatifs aux DPF

Sur demande, nous confirmerons si nous traitons vos renseignements personnels conformément au DPF et vous les communiquerons dans un délai raisonnable. Vous avez également le droit de corriger, de modifier ou de supprimer les renseignements personnels traités conformément au DPF lorsqu’elles sont inexactes ou qu’elles ont été traitées en violation de nos obligations de confidentialité à l’égard de vous, sauf si la charge ou les frais liés à l’accès à ces données seraient disproportionnés par rapport aux risques pesant sur la vie privée de la personne en question, ou si les droits de personnes autres que la personne seraient violés. Nous pourrions exiger le paiement de frais non excessifs pour couvrir nos frais à cet égard. Veuillez nous accorder un délai raisonnable pour répondre à vos demandes et demandes.

Conservation des renseignements personnels

Nous conserverons les renseignements personnels traités conformément au FDP sous une forme qui vous identifie conformément à la politique de rétention décrite ci-dessus. Nous pouvons continuer à traiter ces renseignements personnels pour des périodes plus longues, mais uniquement pour le temps et dans la mesure où ce traitement sert raisonnablement les objectifs d’archivage dans l’intérêt public, le journalisme, la littérature et l’art, la recherche scientifique ou historique et l’analyse statistique, et sous réserve de la protection de nos informations sur la confidentialité. Après l’expiration de ces délais, nous pouvons soit supprimer vos renseignements personnels, soit les conserver sous une forme qui ne vous identifiera pas personnellement.

Comment protéger vos données

Nous mettrons en oeuvre des mesures de sécurité raisonnables et appropriées pour protéger vos renseignements personnels contre la perte, l’utilisation frauduleuse et l’accès non autorisé, la divulgation, la modification et la destruction, en tenant compte des risques associés au traitement et de la nature de ces données.

Si vous souhaitez obtenir de plus amples renseignements sur ces mesures de protection, veuillez communiquer avec nous en utilisant les renseignements indiqués à la rubrique Contactez-nous de la politique de protection des renseignements personnels.

POLITIQUE EN MATIÈRE DE TÉMOINS

Dernière mise à jour : 1 novembre 2023

À moins d’indication contraire expresse, les termes utilisés dans la présente politique ont le même sens que dans la politique de protection des renseignements personnels.

I. CHAMP D’APPLICATION

La présente politique en matière de témoins complète l’information contenue dans la politique sur la confidentialité et explique comment nous et nos tiers partenaires et fournisseurs de services utilisons les témoins et les technologies connexes tout en gérant et en fournissant nos services en ligne et nos communications électroniques à vous. Elle explique ce que sont ces technologies et pourquoi nous les utilisons, ainsi que vos droits de contrôler notre utilisation de ces technologies.

Dans certains cas, nous pouvons utiliser des témoins et des technologies connexes décrits dans la présente politique en matière de témoins pour recueillir des renseignements personnels ou pour recueillir des renseignements qui deviennent des renseignements personnels si nous les combinons à d’autres renseignements. Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos renseignements personnels, consultez la politique de protection des renseignements personnels.

2. QUELS SONT LES TÉMOINS ET LES TECHNOLOGIES CONNEXES

Comme il est d’usage dans les sites Web, nos services utilisent des témoins, qui sont de petits fichiers téléchargés sur votre appareil, ce qui nous permet, ainsi qu’à nos tiers partenaires et fournisseurs de services, de recueillir certaines informations sur vos interactions avec nos communications par courriel, nos sites et d’autres services en ligne, et qui améliorent votre expérience. Nous et nos tiers partenaires et fournisseurs de services pouvons également utiliser d’autres technologies connexes pour recueillir ces renseignements, comme les balises Web, les pixels, les scripts intégrés, les technologies d’identification des emplacements et les technologies de diagraphie (collectivement, les « témoins »).

Nous utilisons les types de témoins suivants:

• Des témoins strictement nécessaires. Ces témoins permettent d’utiliser des fonctionnalités de base comme la sécurité, la gestion du réseau et l’accessibilité. Vous pouvez les désactiver en modifiant les paramètres de votre navigateur, mais cela peut avoir une incidence sur le fonctionnement des services. La base juridique de notre utilisation de témoins strictement nécessaires est notre intérêt légitime, à savoir la capacité de fournir et de maintenir nos services.

• Témoins fonctionnels. Ces témoins permettent à un site Web de se souvenir des informations qui changent le comportement ou l’aspect du site, comme la langue que vous préférez ou la région dans laquelle vous êtes. La base juridique de notre utilisation de témoins fonctionnels est notre intérêt légitime, à savoir la capacité de fournir et de maintenir nos services.

• Témoins d’analyse/de performance. Ces témoins nous permettent de reconnaître et de compter le nombre de visiteurs de nos services, et de voir comment les visiteurs se déplacent autour de nos services lorsqu’ils les utilisent. Cela nous aide à améliorer le fonctionnement de nos services, par exemple en nous assurant que les utilisateurs trouvent facilement ce qu’ils recherchent. Si vous accédez à nos services à l’aide d’une adresse IP européenne, il vous a été demandé de consentir à l’utilisation de ces témoins. Vous êtes libre de refuser votre consentement.

• Ciblage de témoins. Ces témoins enregistrent votre visite à nos services, les pages que vous avez visitées et les liens que vous avez suivis. Ils sont utilisés pour suivre les visiteurs à travers nos services. Si vous accédez à nos services à l’aide d’une adresse IP européenne, il vous a été demandé de consentir à l’utilisation de ces témoins. Vous êtes libre de refuser votre consentement.

Si vous visitez le site à partir de l’EEE, veuillez consulter la bibliothèque de témoins en cliquant sur « Paramètres des témoins » au pied de cette page pour plus d’informations sur les témoins que nous utilisons sur le site. Pour les utilisateurs d’applications, consultez la bibliothèque SDK en allant dans votre profil > Paramètres > Confidentialité et sécurité > Paramètres de confidentialité dans les applications pour plus d’informations sur les technologies que nous utilisons sur les applications. Veuillez consulter notre politique de protection des renseignements personnels pour plus d’informations sur les témoins et d’autres technologies similaires.

3. CE QUE NOUS RECUEILLIONS LORS DE L’UTILISATION DES TÉMOINS

Nous et nos tiers partenaires et fournisseurs de services pouvons utiliser des témoins pour collecter automatiquement certains types d’informations d’utilisation lorsque vous visitez nos courriels et services ou que vous interagissez avec ceux-ci. Par exemple, nous pouvons collecter des données journaux sur votre appareil et ses logiciels, comme votre adresse IP, les numéros d’identification d’appareil unique, votre système d’exploitation, le type de navigateur, la date et l’heure de votre visite, et d’autres informations similaires. Nos e-mails peuvent également contenir des pixels de suivi qui identifient si vous avez ouvert un e-mail que nous vous avons envoyé, le nombre de fois où vous l’avez lu et si vous avez cliqué sur des liens dans cet e-mail. Nous pouvons également recueillir des données analytiques ou utiliser des outils d’analyse de tiers pour nous aider à mesurer les tendances d’utilisation et d’activité de nos services en ligne et à mieux comprendre les personnes qui utilisent nos services. Nous pouvons également recueillir des données d’emplacement, y compris l’emplacement géographique général en fonction de l’adresse IP.

Dans le cadre de nos services, nous pouvons inclure ou exercer les activités suivantes:

• Profits des médias sociaux. Nos services peuvent comprendre des fonctions de médias sociaux, comme la possibilité de partager du contenu sur Instagram, Twitter ou d’autres widgets. Ces sociétés de médias sociaux peuvent vous reconnaître et recueillir des renseignements sur votre visite à nos services, et elles peuvent établir un témoin ou utiliser d’autres technologies de suivi. Vos interactions avec ces fonctions sont régies par les politiques de confidentialité de ces sociétés.

• Plateformes de médias sociaux. Nous pouvons vous afficher de la publicité ciblée via des plateformes de médias sociaux comme Facebook, Twitter, Instagram et LinkedIn. Ces sociétés ont des programmes de publicité fondés sur l’intérêt qui nous permettent de faire de la publicité directe auprès d’utilisateurs qui se sont montrés intéressés par nos services pendant que ces utilisateurs sont sur la plateforme des médias sociaux, ou auprès de groupes d’autres utilisateurs qui partagent des caractéristiques similaires, comme des intérêts commerciaux et des données démographiques probables. Nous pouvons partager un identifiant unique, tel qu’un identifiant d’utilisateur, avec ces fournisseurs de plateforme ou ils peuvent recueillir des informations auprès des visiteurs de notre site par l’intermédiaire d’un pixel de premier plan, pour vous envoyer de la publicité ciblée ou à un auditoire personnalisé sur la plateforme de médias sociaux. Ces annonces sont régies par les politiques de confidentialité des sociétés de médias sociaux qui les diffusent. Si vous ne souhaitez pas recevoir des annonces ciblées sur vos réseaux sociaux, vous pouvez ajuster vos préférences publicitaires par l’intermédiaire de vos paramètres sur ces réseaux.

• Partenaires tiers. Nous travaillons avec divers partenaires tiers pour fournir des services d’analyse et de publicité. Par exemple, nous utilisons Google Analytics pour vous reconnaître et relier les appareils que vous utilisez lorsque vous visitez nos services sur votre navigateur ou appareil mobile, connectez-vous à votre compte sur nos services ou engagez-vous par ailleurs avec nous. Nous partageons un identifiant unique, comme un identifiant utilisateur, avec Google pour faciliter le service. Google Analytics nous permet de mieux comprendre comment nos utilisateurs interagissent avec nos services et d’adapter nos publicités et notre contenu en conséquence. Pour plus d’informations sur la manière dont Google Analytics collecte et traite les données, ainsi que sur la manière dont vous pouvez contrôler les informations envoyées à Google, consultez le site Web de Google, « Comment Google utilise les données lorsque vous utilisez les sites ou applications de nos partenaires », ici. Vous pouvez en savoir plus sur les options de désabonnement actuellement disponibles de Google Analytics, y compris la publicité sur Google Analytics Browser ici.

Nous pouvons également utiliser certaines formes de publicité pour affichage et d’autres fonctions avancées par l’intermédiaire de Google Analytics. Ces fonctions nous permettent d’utiliser des témoins de premier rang (comme les témoins Google Analytics) et des témoins de tiers (comme les témoins publicitaires DoubleClick) ou d’autres témoins de tiers ensemble pour informer, optimiser et afficher des annonces en fonction de vos visites passées dans les services. Vous pouvez contrôler vos préférences publicitaires ou vous retirer de certains produits publicitaires de Google en consultant le gestionnaire de préférences pour les annonces Google, actuellement disponible ici, ou en consultant les ressources en ligne de NAI ici.

4. COMMENT UTILISONS-NOUS LES RENSEIGNEMENTS RECUEILLIS VIA DES TÉMOINS

Nous utilisons des témoins pour diverses raisons indiquées ci-dessous:

• Si vous créez un compte auprès de nous, nous utiliserons des témoins pour la gestion du processus d’adhésion et l’administration générale. Ces témoins sont généralement supprimés lorsque vous vous déconnectez. Cependant, dans certains cas, ils peuvent rester à l’ordre du jour de vos préférences de site lorsque vous vous déconnectez.
• Les services peuvent offrir des fonctions de paiement et certains témoins sont essentiels pour garantir que votre commande est mémorisée entre les pages afin que nous puissions la traiter correctement.
• Lorsque vous envoyez des données par l’intermédiaire d’un formulaire, comme ceux qui se trouvent sur les pages de contact, les témoins peuvent être définis pour vous rappeler les détails de votre utilisateur pour la correspondance future.
• Pour vous offrir une expérience formidable des services, nous fournissons la fonctionnalité qui vous permet de définir vos préférences quant au fonctionnement des services lorsque vous les utilisez. Pour vous rappeler vos préférences, nous devons définir des témoins afin que ces informations puissent être appelées chaque fois que vous interagissez avec une page Web.
• Nous utilisons des témoins pour fournir et surveiller l’efficacité de nos services, surveiller l’utilisation et les activités en ligne de nos services et faciliter les fins indiquées dans la section Notre collecte et notre utilisation de renseignements personnels de notre politique de protection des renseignements personnels.
• Nous pouvons également utiliser les informations que nous recueillons par l’intermédiaire de témoins pour comprendre vos activités de navigation, y compris sur les sites Web de tiers non affiliés, afin de pouvoir vous fournir des informations sur les produits et services qui peuvent vous intéresser.
• La technologie de suivi utilisée dans les e-mails nous aide à mesurer l’efficacité de nos campagnes de marketing par e-mail, à rendre les e-mails que nous vous envoyons plus pertinents pour vos intérêts et à nous aider à comprendre si vous avez ouvert et comment vous avez interagi avec nos e-mails.

Veuillez noter que nous lions certains renseignements personnels que nous recueillons par l’intermédiaire de témoins aux autres renseignements personnels que nous recueillons à votre sujet et aux fins décrites dans notre politique de protection des renseignements personnels.

5. VOS CHOIX À PROPOS DES TÉMOINS

Si vous êtes dans l’EEE, au Royaume-Uni ou en Suisse, sauf les témoins strictement nécessaires, qui sont nécessaires au fonctionnement de notre service, nous n’utiliserons les témoins que si vous nous y consentez. Nous vous demanderons de nous indiquer quels témoins vous acceptez de recevoir lorsque vous accédez à notre service pour la première fois.

Si vous préférez ne pas accepter les témoins, vous pouvez utiliser notre outil de gestion du consentement des témoins situé au bas du Site. De plus, la plupart des navigateurs vous permettent de modifier la configuration des témoins en ajustant les paramètres de votre navigateur de façon à : i) vous avertir lorsque vous recevez un témoin, ce qui vous permet de choisir de l’accepter, ii) désactiver les témoins existants ou iii) configurer votre navigateur pour qu’il rejette automatiquement les témoins. Sachez que la désactivation des témoins peut avoir une incidence négative sur la fonctionnalité de ce site Web et de nombreux autres sites Web que vous visitez. La désactivation des témoins entraîne généralement la désactivation de certaines fonctionnalités et caractéristiques des services.

Selon votre appareil et votre système d’exploitation, vous pourriez ne pas être en mesure de supprimer ou de bloquer tous les témoins. De plus, si vous souhaitez rejeter les témoins sur tous vos navigateurs et périphériques, vous devez le faire sur chaque navigateur sur chaque périphérique que vous utilisez activement. Ces paramètres se trouvent généralement dans le menu « options » ou « préférences » de votre navigateur. Pour comprendre ces paramètres, les liens suivants peuvent être utiles, sinon vous devez utiliser l’option « Aide » dans votre navigateur pour plus d’informations.

• Paramètres des témoins dans Internet Explorer
• Paramètres des témoins dans Firefox
• Paramètres des témoins dans Chrome
• Paramètres des témoins dans Safari Web et iOS and iOS

Vous pouvez également définir vos options d’e-mail pour empêcher le téléchargement automatique d’images pouvant contenir des technologies qui nous permettraient de savoir si vous avez accédé à nos e-mails et si vous avez effectué certaines fonctions avec eux.

Si vous souhaitez en savoir plus sur les témoins et d’autres technologies similaires, veuillez consulter www.allaboutcookies.org ou les sources en ligne de l’Initiative de publicité sur le réseau ici.

Veuillez noter que la suppression ou le blocage des témoins peut ne pas être efficace pour tous les types de technologies de suivi, comme les objets de stockage local (LSO) comme HTML5.